Mentions légales

Responsable du site Internet

SLAT
11 Rue Jean Elysée Dupuy,
69410 Champagne au Mont d’Or
SAS au capital de 2.670.000 €
R.C.S. LYON B 347 601 361
SIRET : 34760136100046
Tél. 04 78 66 63 60

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Développement et création graphique du site

Ubiquist
Agence de communication
6A2 rue Feuillat
69003 Lyon
www.ubiquist.fr

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu’exprimé aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.